Conditions générales d'utilisation

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Entre vous et nous, ce Site – y compris toutes les photos, images, textes, éléments graphiques, icônes, extraits audio, logiciels, code source et autres éléments (à l’exclusion du Contenu Utilisateur), toutes améliorations ou modifications de ceux‑ci, toutes œuvres dérivées et la compilation, l’organisation et l’assemblage du Site (collectivement, le « Contenu du Site ») – ainsi que l’ensemble des droits d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle y afférents, nous appartiennent (ou à nos concédants) et sont protégés par les lois applicables. L’usage de nos marques ou marques de service sans notre consentement écrit exprès est strictement interdit. Vous ne pouvez pas utiliser nos marques en lien avec un produit ou service d’une manière susceptible de créer une confusion, de nous dénigrer ou nous discréditer. Vous ne pouvez pas utiliser nos marques dans des balises meta sans accord exprès préalable. Rien dans les présentes Conditions ne saurait vous accorder, ni à tout autre utilisateur, une licence ou un droit sur nos brevets, droits d’auteur, marques, secrets d’affaires ou autres droits propriétaires.

Vous ne devez pas (et ne permettrez à quiconque utilisant votre mot de passe et votre identifiant de) :

• Télécharger, modifier, reproduire, adapter, traduire, rétro‑concevoir, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, vendre, louer, concéder sous licence ou exploiter commercialement toute partie du Site ;
• Supprimer tout avis de droits d’auteur, marque ou autre droit de propriété figurant sur ou dans le Site ;
• Utiliser un robot, spider, application de recherche/récupération de site ou tout autre dispositif pour extraire ou indexer une partie du Site ;
• Collecter des informations sur d’autres utilisateurs (y compris noms d’utilisateur et/ou adresses e‑mail) à d’autres fins que solliciter/partager des avis avec d’autres utilisateurs ;
• Reformater ou « encadrer » une partie quelconque de pages web faisant partie du Site ;
• Créer des comptes utilisateurs par des moyens automatisés ou sous de faux prétextes/frauduleux ;
• Créer ou transmettre à d’autres utilisateurs des communications électroniques non sollicitées (« spam »), ou perturber de quelque manière la jouissance du Site par d’autres utilisateurs ;
• Soumettre tout contenu déclarant ou impliquant faussement qu’il est sponsorisé ou approuvé par nous ;
• Transmettre ou téléverser sur le Site tout élément contenant un virus, ver, défaut, logiciel malveillant, cheval de Troie, bombe logicielle ou autre fonctionnalité destinée à endommager ou dégrader les performances du Site, d’un autre site, d’un ordinateur, d’un appareil ou système, ou la jouissance du Site par un utilisateur ;
• Utiliser le Site pour porter atteinte à la sécurité de, ou obtenir un accès non autorisé à, un ordinateur/réseau, appareil ou système (y compris toute tentative non autorisée de découvrir des mots de passe ou codes de chiffrement) ;
• Soumettre sur le Site un contenu illégal ou qui facilite, constitue, promeut ou encourage une activité illégale ;
• Ou utiliser le Site pour transférer ou stocker un contenu illégal, y compris tout contenu jugé menaçant ou obscène ;
• Copier ou stocker du Contenu Utilisateur proposé sur le Site autrement que pour un usage personnel et non commercial ;
• Entreprendre toute action imposant, ou susceptible d’imposer à notre seule appréciation, une charge de données ou de trafic déraisonnable ou disproportionnée sur le Site ou sur l’infrastructure IT qui le fait fonctionner ;
• Ou utiliser le Site et/ou tout Contenu Utilisateur, intentionnellement ou non, en violation de toute loi locale, régionale, nationale ou internationale applicable.

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